Le télétravail a connu une forte expansion ces dernières années, mais certains employeurs envisagent désormais de revenir au travail en présentiel. Si votre entreprise décide de mettre fin au télétravail, comme Amazon qui a récemment imposé cette mesure, quels sont vos droits ?
Fin du télétravail : le cas d’Amazon
Amazon a amorcé un tournant en février dernier, en exigeant que ses salariés reviennent trois jours par semaine en présentiel. Désormais, le géant américain va encore plus loin : à partir du 2 janvier prochain, les employés ne pourront plus télétravailler du tout, étant contraints de travailler au bureau cinq jours par semaine. Cette décision radicale reflète une tendance qui pourrait toucher d’autres entreprises, et suscite des questions sur les droits des salariés en cas de retrait du télétravail.
Vos droits face à la suppression du télétravail
Si votre employeur décide de mettre un terme au télétravail, sachez qu’il en a le droit, sous certaines conditions. « Il doit y avoir une clause de réversibilité au télétravail inscrite dans votre charte d’entreprise ou votre convention collective », explique Elodie Cohen-Morvan, avocate spécialisée en droit du travail. Cette clause permet à l’employeur de revenir sur la mise en place du télétravail en toute légalité.
Toutefois, ce changement ne peut pas être imposé du jour au lendemain. Votre employeur doit vous prévenir à l’avance. Même si les délais peuvent varier selon les clauses en vigueur dans votre entreprise, un préavis d’un mois est généralement considéré comme un minimum acceptable.
Que faire si le télétravail est mentionné dans votre contrat ?
Si votre droit au télétravail est inscrit directement dans votre contrat de travail, l’employeur ne peut pas vous l’enlever sans votre accord écrit. « Le retrait du télétravail serait alors considéré comme une modification des conditions de travail, nécessitant votre consentement explicite », précise l’avocate. Dans ce cas, refuser de revenir en présentiel ne constitue pas une faute justifiant un licenciement. Si votre employeur persiste à vous forcer à revenir au bureau et que vous êtes licencié pour insubordination, vous pourriez obtenir gain de cause aux Prud’hommes pour licenciement abusif.
La fin du télétravail, même si elle est légale dans certaines circonstances, doit respecter certaines règles, notamment en ce qui concerne les délais de prévenance et les clauses contractuelles. Si votre contrat stipule le droit au télétravail, votre employeur devra obtenir votre consentement pour y mettre fin. Dans tous les cas, une discussion ouverte avec votre employeur pourrait permettre de trouver un compromis acceptable pour les deux parties.
